Exemption de responsabilité
FR-One - Exemption de responsabilité
Le contenu entier de ce site Internet appartient ou est contrôlé par FR-One n.v et est protégé par les lois de droits d'auteur internationales. Il est seulement possible de télécharger son contenu pour l'utilisation personnelle sans fins commerciales. Il n'est permis aucune modification ou redistribution postérieure des données. Autrement dit, et dans tous les cas le contenu ne pourra ni être copié ni réutilisé.
Les propriétaires de ce site s'efforceront d'inclure des actualisations et des informations précises dans ce site Internet, mais cela ne représente aucunement une garantie ni une assurance quant à la précision, l'usage et l'état complet de l'information fournie. Les propriétaires de ce site ne peuvent être rendus responsables pour aucun dégât ou préjudice dû à l'accès ou à l'incapacité d'accès à ce site Internet, ou d'être mis en cause pour leur bonne foi concernant toute information disponible même sur leur site Internet. Le contenu de ce site ne peut pas être assimilé à des documents contractuels et ne peut être ni considéré même en partie comme faisant la base d'un contrat, ni tierces parties contractuelles ne peuvent de même l'imposer légalement.
L'information de ce site est destinée aux résidants de l'Union Européenne.
Ce site internet peut fournir des liens ou des références avec d'autres sites, cependant les propriétaires de ce site ne peuvent être tenus responsables pour le contenu de ceux-ci ainsi que des dégâts ou préjudices qui pourraient dériver de leurs contenus. Les liens fournis sur ce site internet ou quelques autres liaisons disponibles vers d'autres sites internet sont simplement donnés pour la commodité des utilisateurs.
Les marques déposées, les marques de service, les noms commerciaux, la marque de fabrication et des produits dans ce site Internet sont protégés par copyright et internationalement reconnus. L'usage de ceux-ci est interdit sans autorisation préalable, écrite par les propriétaires de ce site, sauf pour identifier les produits ou les services de la société.
Chacune des informations personnellement identifiables concernant des communications électroniques de ce site Internet sont dirigées par la Politique de Privacité de ce site. Les propriétaires de ce site seront libres d'utiliser ou de copier toutes informations provenant de telles communications, y compris toutes sortes d'idées, inventions, concepts, techniques ou connaissances révélées dedans, pour n'importe quel but. De tels propos peuvent inclure la révélation aux tierces personnes et/ou le développement, la fabrication et/ou la commercialisation de produits ou de services.
L'expéditeur de n'importe quelle communication à ce site Internet ou aux propriétaires de ce site, sera responsable du contenu ainsi que des informations, y compris leur véracité et exactitude.
